Ce texte vient en complément des statuts de l’Association. Il définit les règles que les membres sont tenus de respecter dans leur esprit ainsi que dans la lettre.

1. Adresse
Le membre doit communiquer au Secrétaire de l’Association une adresse e-mail valable. Tout correspondance sera envoyé à cette adresse. Aucune correspondance sera envoyé par voie postale.

2. Sincérité
Le membre doit participer sincèrement aux activités de l’association, se comportant conformément à son but déclaré.

3 Confidentialité
Le membre doit suivre les règles de confidentialité énoncées.

4 Confidentialité de la liste des membres
Le membre doit tenir confidentiel la liste des membres de l’association.

5 Confidentialité des documents
Le membre accepte que, sauf indication contraire, les documents produits et/ou transmis par l’Association sont confidentiels et réservés à l’usage exclusif des membres.

6 Interdiction de vente
Le membre ne doit pas faire de l’association un lieu de vente ni des logiciels ni des services.

7 Interdiction de prospection
Le membre ne doit pas faire de l’association un lieu de prospection de nouveaux contacts.

8 Propriété intellectuelle
Le membre accepte que toute propriété intellectuelle créée par l’Association dans le cadre de ses activités demeure entièrement la propriété de l’Association.

9 Radiation
Le membre accepte qu’une décision de radiation d’un membre par le Comité de Direction n’est pas susceptible de recours.

10 Evolution
Le membre accepte que ce règlement interne est sous la responsabilité du secrétaire de l’association et pourra évoluer après consultation avec les membres.